Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour

J.O. Numéro 58 du 9 Mars 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04432
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Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour

NOR : ATEN0210062A

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 février 2002, l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :

2. Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
Département des Alpes-Maritimes :
Ajouter : « M. Blanc (Alain), maire de Moulinet. »